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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAFFOTEAUX & MAURY
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SIAM
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SIAM
CHAFFOTEAUX & MAURY société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1703578
Date de dépôt :
05/11/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/11/2011
SIAM de CHAFFOTEAUX & MAURY

Présentation de la marque SIAM

Déposée le 5 novembre 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAFFOTEAUX & MAURY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SIAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAFFOTEAUX & MAURY domicilié(e) 79, rue du Général Leclerc, 78400 CHATOU (dossier no 2208992) - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 041 218 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PLASSERAUD domicilié(e) (dossier no 2208992) - France.

La marque SIAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1703578.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SIAM est expirée depuis le 5 novembre 2011.

CHAFFOTEAUX & MAURY a également déposé les autres marques suivantes : NECTRA , GREEN , EUROCONDENS , DELTA SAFE , GAZEO , MAYA , MODULOFLAME


CHAFFOTEAUX & MAURY société par actions simplifiée - 79, rue du Général Leclerc, 78400 CHATOU (dossier no 2208992) - France - SIREN 572041218


Cabinet PLASSERAUD - (dossier no 2208992) - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-25

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-28

Renouvellement sans limitation le 30 octobre 2001 n°2208992 - Publication au BOPI 2001-10-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-14

Inscription le 15 juin 2006 - Transmission totale de propriété n°435411 - Publication au BOPI 2006-06-15

Inscription le 18 mai 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°392778 - Publication au BOPI 2004-05-18

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